PARTICULIERS
Tarifs des opérations & services* au 01/01/2012 (1)
Tarifs des opérations & services* au 20/05/2012 (1)
PROFESSIONNELS / ENTREPRISES
Tarifs des principales opérations et services au 01/10/2011 (2)
Tarifs des opérations & services* au 20/05/2012 (2)
RÉGLEMENTATIONS
Taux de l'usure applicables à compter du 01/04/2012
Charte de la médiation
Guide Directive Services de Paiement
Guide de la mobilité
Guide du droit au compte
Vivre sans chéquier
Guide du prélèvement SEPA
S'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé (convention AERAS)
Guide "La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme"
Pour mieux comprendre l'argent et la banque
Code des relations entre les banques et les TPE / PME
Directive sur les Marchés Instruments Financiers (MIF)
Politique de meilleure exécution et sélection des intermédiaires-1818 Gestion
Politique de prévention et de gestion des conflits d'intérêts-1818 Gestion
La sécurité de vos transactions avec le nouveau chèque de banque (07/2009)
Vous pouvez consulter les glossaires « Banque au quotidien et Crédit », « Épargne et placements financiers », « Assurance », sur le site de la Banque de France en cliquant sur le lien suivant : http://www.banque-france.fr/ccsf/fr/infos_prat/glossaire/glossaire.htm
Ces glossaires, établis à des fins pédagogiques, n’ont pas de valeur juridique ou contractuelle. Seuls les termes et le contenu des documents contractuels émanant de la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique engagent la Banque et ses clients. »
Glossaire commun des termes utilisés dans les financements à taux variables
* Incluant les tarifs exhaustifs des opérations et produits relatifs à la gestion d'un compte de dépôt.
(1)(2) Les conditions ne figurant pas sur ce document peuvent être consultées dans nos agences.
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