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Multirisque Chasse


Contrat d'assurance ayant pour objet la Responsabilité Civile Chasse et la Responsabilité Civile Activités Annexes.

​Contrat d'assurance ayant pour objet :

  • La Responsabilité Civile Chasse, couvrant les dommages corporels et matériels à l’occasion de tout acte de chasse ou de destruction d’animaux nuisibles,
  • La Responsabilité Civile Activités Annexes, couvrant les dommages corporels et matériels résultant d’un accident causé par un fusil de chasse, pendant le trajet (domicile – lieu de chasse), au cours du nettoyage du fusil, ou pendant un ball-trap, un tir aux pigeons… ou d’un accident causé par la fabrication, modification, la préparation ou la détention de cartouches.

 

2 formules :

  • Formule B avec les responsabilités pré citées et incluant Défense et Recours,
  • Formule A, incluant en supplément les dommages aux chiens en action de chasse (blessures et frais vétérinaires - mort accidentelle pour les chiens de moins de 10 ans).

​Le contrat est ouvert(1) :

  • Aux clients BPCE IARD ayant au moins 16 ans,
  • Aux enfants d'assurés BPCE IARD ayant au moins 16 ans.

Les garanties s'appliquent aux dommages survenus en France, dans l'Espace Economique Européen, Suisse, Monaco, Andorre, Saint-Marin, Vatican.

 

Plafonds de garanties(2)(3) :

  • Responsabilité Civile Chasse : pas de limitation de somme pour les dommages corporels,
  • Responsabilité Civile activités annexes : Limite de 1 524 491 € pour les dommages corporels, avec franchise de 106 €,
  • Défense : illimité,
  • Recours : 16 000 € (paiement des frais et honoraires pour un même sinistre),
  • Dommages aux chiens en action de chasse : 1 525 € pour la durée du contrat ; franchise de 60 € :

- Blessures (frais de vétérinaire) : 153 €,

- Mort accidentelle pour les chiens de – 10 ans :

> Chien avec pedigree confirmé : 763 €,
> Chien tatoué sans pedigree : 305 €,
> Autre chien : 153 €.

 

Quand les garanties prennent-elles effet(3) ?
À la date indiquée sur les conditions particulières, sous la condition de l’encaissement effectif par BPCE IARD de votre cotisation.

Cotisations(1) :

  • Formule A (avec RC et dommages aux chiens) : 49 € TTC.
  • Formule B (avec RC seule) : 24 € TTC.


Quelle est la durée du contrat(3) ?
Le contrat est conclu jusqu’au 30 juin de l’année de souscription et ne se renouvelle pas par tacite reconduction.

​(1) Voir conditions en agence.

(2) Selon les garanties souscrites.

(3) Selon les dispositions des conditions générales valant notice d'information.

 

Document à caractère publicitaire. Garanties sous réserve des dispositions des conditions générales valant notice d’information.


BPCE
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 155 742 320 €
Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France 75201 Paris cedex 13 - 493 455 042 RCS Paris
BPCE, intermédiaire en assurance immatriculée à l’ORIAS sous le numéro 08 045 100

Ce contrat est assuré par :
BPCE IARD Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 50 000 000 € entièrement versé 401 380 472 RCS Niort
Entreprise régie par le Code des assurances
Chauray - BP 8410 - 79024 Niort Cedex 9

 

Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique, intermédiaire en assurance immatriculée à l'ORIAS sous le numéro 07 005 628.
Non
Non
Non
 
 
 

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