Passer au contenu principal

Mentions légales


Identité

Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique
Société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, régie par les articles L512-2 et suivants du Code Monétaire et Financier et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de crédit. En matière de produits d'assurance, la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique agit en qualité d'Intermédiaire d'assurance immatriculé à l'Orias sous le numéro 07 005 628.

 

Ce site est édité par la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique. Les produits et services proposés sur ce site sont également fournis par la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique.
 
Raison Sociale : Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique
Forme sociale : Société anonyme coopérative de Banque Populaire
Siège Social : 10 quai des Queyries 33072 Bordeaux Cedex
N° SIREN :
755 501 590 RCS Bordeaux
N° d'ident. intracommunautaire :
FR66755501590
Code APE
6419 Z
​Directeur de la publication :
Jean-Pierre LEVAYER
Responsable de la rédaction :
​Sandrine Redon
Contact :

contact@bpaca.banquepopulaire.fr

05 49 08 50 50

​Hébergeur : Dénomination : Albiant-IT
Adresse : 50 avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS
Tél : 01 40 39 66 65
   
 
La Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique est un établissement de crédit de droit français agréé en qualité de banque prestataire de services d'investissement, conformément aux dispositions du Code monétaire et financier et contrôlée par la Banque Centrale Européenne (Sonnemannstrasse 20, D-60314 Frankfurt-am-Main, Allemagne).
 
La Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique est adhérent auprès de la FBF - Fédération Bancaire Française, organisation professionnelle représentative de la profession bancaire. En matière de produits d'assurance, la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique agit en qualité d’intermédiaire en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n°07 005 628.
 
 
Les produits et services proposés sur ce site sont fournis par :
 
Raison sociale : BPCE
​Forme sociale : Société anonyme à directoire
Adresse d’établissement : 50 avenue Pierre Mendès France – 75201 Paris Cedex 13
N° SIREN : R.C.S PARIS 493455042
Capital Social : 157 697 890 €
N° ind. d'ident.Intracommunautaire : 07 005 628
​Contact : Contact.Web@bpce.fr
  
 
Raison sociale : BPCE IARD
​Forme sociale : Société anonyme à directoire
Adresse d’établissement : Chaban Chauray – BP 8410 – 79024 Niort Cedex 9 – France
N° SIREN : 401 380 472 RCS NIORT
Capital Social : 50 000 000 €
N° ind. d'ident.Intracommunautaire : 07 005 628
​Contact :
0549343536
 
 
​​Raison sociale : NATIXIS
Forme sociale : Société anonyme
Adresse d’établissement : 30, avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris
N° SIREN : 542 044 524 RCS Paris
Capital Social : 5.040.461.747,20 euros
N° ind. d'ident.Intracommunautaire : FR73542044524
​Contact :
01.58.32.30.00
 
 
​​Raison sociale : IMA PROTECT
Forme sociale : Groupe IMA (Inter Mutuelles Assistance)
Adresse d’établissement : 10 rue Henri Picherit – BP 52347 – 44323 Nantes cedex 3
N° SIREN : 422 715 458 RCS Nantes
Capital Social : 1 300 000€
N° ind. d'ident.Intracommunautaire :
​Contact :
 
 
Raison sociale : BPCE VIE
​Forme sociale : Entreprise régie par le code des assurances
Adresse d’établissement : 30, avenue Pierre Mendès France – 75013 Paris – France
N° SIREN : 349 004 341 RCS Paris
Capital Social : 122 157 424 euros
N° ind. d'ident.Intracommunautaire : FTNEO0611
​Contact :
 
Raison sociale : CNP Assurances
​Forme sociale : Société anonyme avec conseil d'administrtion
Adresse d’établissement : 4, Place Raoul Dauty– 75015 Paris – France
N° SIREN : 341 737 062 RCS Paris
Capital Social : 686 618 477€
N° ind. d'ident.Intracommunautaire :
​Contact :
 
Raison sociale : BPCE Prevoyance
​Forme sociale : Entreprise régie par le code des assurances
Adresse d’établissement : 30, avenue Pierre Mendès France – 75013 Paris – France
N° SIREN : 352 259 717 RCS Paris
Capital Social : 13 042 257,50 euros
N° ind. d'ident.Intracommunautaire :
​Contact :
 
 
 
Conditions d'accès et d'utilisation
 
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.
 
Pour des raisons de maintenance mais également en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques, la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique pourra interrompre l'accès au site et ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité d'accéder au présent site.
 
L'accès à tout ou partie des produits et services décrits sur ce site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou de certains pays. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni par la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit.
 
Informations mises à disposition sur le site ou sur les sites tiers référencés
 
La Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations à caractère général, notamment financières, diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier et corriger le contenu à tout moment et sans préavis. En conséquence, la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique ne garantit en aucune façon la complétude, l’exactitude, la  précision, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur ce site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.
 
Les performances des produits d'épargne et de placement indiquées sur ce site ne sont que le reflet d'une situation constatée à un instant donné et ne sauraient, en aucun cas, préjuger de l'évolution des taux et des cours des produits concernés. A cet égard, la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique décline toute responsabilité dans l'utilisation qui pourrait être faite de ces informations et des conséquences qui pourraient en découler, notamment au niveau des décisions qui pourraient être prises ou des actions qui pourraient être entreprises à partir desdites informations. Vous demeurez seul et unique responsable de l'usage des informations et des résultats obtenus à partir de ces informations.
 
La Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique attire tout particulièrement votre attention sur le fait que l'utilisation et l'interprétation des informations relatives aux produits financiers peut parfois nécessiter des connaissances spécifiques et approfondies. Il appartient à toute personne intéressée de vérifier les informations mises à disposition et d’en faire un usage approprié.
 
La Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique décline en conséquence toute responsabilité :
 
· en cas d'imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ou sur les sites de tiers référencés à partir des liens hypertextes ;
· d'une absence de disponibilité des informations ;
· pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ;
· de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
· de décisions prises sur la base d'une information contenue sur le site ou sur le site de tiers référencés à partir des liens hypertextes, et de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
 
Il est strictement interdit de mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation écrite et préalable de la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique.
 
Données à caractère personnel
Les données à caractère personnel que vous nous communiquez par le biais des formulaires disponibles sur ce site (par exemple une demande de contact ou de renseignement, une simulation, un formulaire de souscription...) sont traitées par la banque, responsable de traitement, à des fins de gestion interne et pour répondre à votre demande.
 
Les informations vous expliquant de quelle manière vos données sont obtenues, pourquoi elles sont traitées, avec qui elles sont susceptibles d’être partagées, les mesures mises en œuvre pour assurer leur confidentialité et leur sécurité figurent dans la Notice d’information sur les traitements des données à caractère personnel de la banque régionale concernée. Elle rappelle également les droits dont vous disposez et comment les exercer.
 
Pour en savoir plus sur notre notice d’information sur le traitement des données personnelles https://www.bpaca.banquepopulaire.fr/portailinternet/Editorial/Lists/DocEditoList/Tarification_reglementation/NoticeRGPD.pdf
 
Cookies – traceurs
 
Un cookie est un mini-fichier contenant quelques lignes de caractères alphanumériques placé sur votre disque dur par le serveur du site ou de l’application mobile que vous visitez, ou par un serveur tiers (par exemple un service de web analytique),
 
Il contient plusieurs données :
 
- le nom du serveur qui l’a déposé ;
- un identifiant sous forme de numéro unique,
- éventuellement une date d’expiration.
 
Les cookies servent à faciliter la navigation et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience.
 
Droit applicable
 
Ce site est soumis à la loi française.
 
Crédits
Photothèque BPCE
Photothèque Images Banque Populaire
Fédération Nationale des Banques Populaires
 
Fédération Bancaire Française
Natixis
GettyImages
Visa
 
 
 

 
 

 


 
 
 

 
 

Règles professionnelles


BPCE et les Banques Populaires sont des établissements de crédit de droit français agréés par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (située 4, Place de Budapest - CS 92459 - 75436 Paris Cedex 09) en qualité de banques prestataires de services d'investissement, conformément aux dispositions du Code monétaire et financier. BPCE est adhérente auprès de la FBF - Fédération Bancaire Française, organisation professionnelle représentative de la profession bancaire. L'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution est également chargée du contrôle de BPCE et des Banques Populaires.

 
 
 

 
 

Politique de liens


L'établissement d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable de la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique. Dans ce cas, il vous est possible de prendre contact avec le responsable éditorial. La mise en place d'un lien hypertexte, après autorisation, pourra être valable sur différents supports, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.


A cet égard, la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique se réserve un droit d'opposition
sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété, sans préjudice de poursuites éventuelles. Tout établissement de lien hypertexte accepté par la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique doit se faire dans une fenêtre entière avec l'URL http://www.bpaca.banquepopulaire.fr/

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. Si les responsables d'un site "cible" souhaitent modifier leur mode de présence sur le présent site, ils peuvent en faire la demande en écrivant à l'adresse e-mail :
 
 
 

 
 

Informatique et Libertés

 

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou d'opérations promotionnelles (jeux, concours, etc.) sont destinées à la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique, à BPCE, ses filiales directes ou indirectes ou à ses partenaires commerciaux à des fins de promotion commerciale. Elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.

Ce droit d'accès, de rectification et d'opposition à des fins de promotion commerciale peut s'exercer auprès du responsable du service qualité :
> par contact e-mail : contact@bpaca.banquepopulaire.fr
> par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante :
BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE
Service Réclamations
10 quai des Queyries - 33072 Bordeaux Cedex

 

Certaines instructions de virements sont transmises entre banques par l’intermédiaire du réseau sécurisé de la Société de Télécommunications interbancaires mondiales (SWIFT).

Afin d’assurer la sécurité de ce réseau de messagerie financière et la continuité du service, la société SWIFT dispose de deux centres informatiques dont l’un est situé aux Etats-Unis. Les instructions de virement sont ainsi dupliquées et conservées dans ces deux centres qui hébergent notamment des données à caractère personnel se rapportant aux émetteurs et bénéficiaires des virements.
A la suite des attentats du 11 septembre, les autorités américaines ont donné injonction à SWIFT de leur fournir, dans le cadre de la lutte contre le terrorisme, copie de certaines informations stockées aux Etats-Unis. SWIFT est susceptible de recevoir de nouvelles injonctions.
Afin d’assurer la protection des données à caractère personnel des citoyens européens, des mesures ont été prises par SWIFT, notamment l'adoption d'une nouvelle politique de protection des données à caractère personnel. Ces mesures sont consultables sur www.swift.com.

 

Par ailleurs, les autorités européennes et américaines ont conclu, fin juin 2007, un accord politique visant à assurer un contrôle efficace de l’accès des autorités américaines aux données des citoyens européens.

 


 

 

Droits d'auteurs - Copyright  


Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

La violation de l’un des droits d’auteur, à savoir toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit, sont interdites et constituent une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les marques citées sur ce site sont déposées par la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique qui en est propriétaire. Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos est interdite sans l’accord préalable de cette dernière, conformément aux articles L. 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site dont le contenu est protégé, notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

 

 

Cookies


Les cookies sont des mini-fichiers contenant quelques lignes de texte et placés sur l'ordinateur de l'internaute par un serveur de page Web. Ils servent à faciliter la navigation et à rationaliser les procédures d'enregistrement ou de mesure d'audience.
Ce site Internet utilise ponctuellement ces témoins.

Ainsi, lorsque l'internaute visite le site pour chercher, lire ou télécharger de l'information, certains renseignements le concernant peuvent être recueillis, tels le nom du domaine et de l'ordinateur hôte à partir duquel il va sur Internet, l'adresse du protocole Internet (IP) de l'ordinateur utilisé, la date et l'heure de la navigation et les URL à partir desquelles il est passé. Ces renseignements sont utilisés pour analyser et mesurer la fréquentation du site et pour aider à le rendre plus utile. Ils sont détruits après un certain temps.

Les navigateurs acceptent par défaut les cookies. Cependant, vous avez la possibilité de modifier les options de navigation pour choisir de n'accepter aucun cookie (plus d’info : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/). 

 

 

Candidature à une embauche déposée sur le site


Le fait de répondre à une offre d’emploi sur le site de la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique ne donne aucune garantie quant au fait que ladite candidature sera retenue, quand bien même cette dernière semblerait correspondre au profil du poste à pourvoir.

Les personnes dont la candidature a été retenue seront contactées par l'émetteur de l'offre d'emploi.

Par ailleurs, bien que le site de la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique fasse l’objet de mises à jour régulières, il n’est pas possible de garantir que chaque poste apparaissant sur son site est encore disponible.

Veuillez noter également qu’aucune relation contractuelle ne sera créée entre le candidat et l'émetteur de l'offre d'emploi du fait de l’envoi d’une candidature ou, sauf indication particulière, par un échange ultérieur de correspondance par moyen électronique ou traditionnel.

Dans le cas où le candidat accepterait un poste offert par l'émetteur de l'offre d'emploi, les termes et conditions d’emploi seront exclusivement décrits dans un contrat de travail régi par la loi applicable au contrat de travail.

En tout état de cause, la responsabilité de l'émetteur de l'offre d'emploi ne saurait être engagée, à quelque titre que ce soit, dans l’hypothèse où le poste ne serait plus disponible ainsi que dans l’hypothèse où la candidature ne serait pas retenue.

Les réponses aux candidatures, spontanées ou non, seront envoyées à l’adresse électronique indiquée, le cas échéant, par le candidat. A défaut, les réponses seront adressées à l’adresse postale de l’intéressé.

L’indication d’une adresse électronique pour l’envoi de la réponse à sa candidature se fait sous la seule responsabilité de l’intéressé.

La responsabilité de la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique ne saurait être engagée, à quelque titre que ce soit, dans l’hypothèse où la confidentialité de l’adresse indiquée dans la candidature ne serait pas assurée, permettant ainsi à des tiers de prendre connaissance de cette réponse, notamment en cas d’indication d’une adresse électronique professionnelle.
 
 

Déclarations


Le présent site a fait l'objet d'une déclaration officielle auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : n° 1159006. 
 
 
 

 
 

acces directs
Contacter un conseiller