Passer au contenu principal

Tarifs & Conditions Générales

Tarifs Particuliers

Pour les clients ex Crédit Maritime Littoral du Sud Ouest rendez vous ici

>Tarifs des opérations et services* applicables au 01/01/2019 (4)

Télécharger
>Document d'information tarifaire 2019 (2)

Télécharger

>Glossaire (2)

Télécharger

>Convention de compte de dépôt en vigueur au 01/02/2019
Télécharger

Tarifs Professionnels / Agriculteurs / Professions libérales et Associations

Pour les clients ex Crédit Maritime Littoral du Sud Ouest rendez vous ici

>Tarifs des opérations et services* applicables au 01/04/2018 (3)

>Tarifs des opérations et services* applicables au 01/04/2019 (3)

>Convention de compte courant en vigueur au 01/02/2019

Tarifs Entreprises

>Tarifs des opérations et services* applicables au 01/04/2019 (4)

Taux de l'usure trimestre en cours

Télécharger taux de l'usure applicable au 01/07/2019

Conditions générales

Particuliers

L'épargne :

>Conditions Générales Livret A

>Conditions Générales Livret Epargne Populaire
>Conditions Générales Livret Développement Durable et Solidaire

>Conditions Générales Livret Jeune

>Conditions Générales Compte sur Livret

>Conditions Générales Plan Epargne Logement

L'assurance :

>Conditions Générales Assur-BP Santé

L'épargne CASDEN :

Applicables jusqu'au 29/06/2019 :

>Conditions Générales Compte Sur Livret CASDEN Personnes Physiques

>Conditions Générales Compte Sur Livret CASDEN Personnes Morales

>Conditions Générales Dépôt Solidarité CASDEN Personnes Physiques

>Conditions Générales Dépôt Solidarité CASDEN Personnes Morales

A compter du 30/06/2019 :

>Conditions Générales Compte Sur Livret CASDEN Personnes Physiques

>Conditions Générales Compte Sur Livret CASDEN Personnes Morales

>Conditions Générales Dépôt Solidarité CASDEN Personnes Physiques

>Conditions Générales Dépôt Solidarité CASDEN Personnes Morales

La banque à distance :

>Conditions Générales Moviplus

>Conditions Générales Paylib entre amis

Les cartes :

>Conditions Générales Apple Pay au 01/11/2017 (Consulter les modifications apportées au 01/12/2016)

>Conditions Générales Apple Pay au 01/12/2019
>Conditions Générales Paylib au 01/07/2017

>Conditions Générales cartes applicables au 18/06/2019

>Avenant Conditions Générales cartes applicables au 18/06/2019

>Conditions Générales e-carte applicables au 05/09/2017

>Conditions Générale Cartego applicable au 18/06/2019

Les instruments financiers :

>Conditions Générales Convention d'Instruments Financiers Personnes Physiques

>Conditions Générales Convention d'Instruments Financiers PEA/PME

La banque au quotidien :

>Conditions Générales coffre appplicables au 20/05/2018

Professionnels

Les instruments financiers :

>Conditions Générales Convention d'Instruments Financiers Personnes Morales et Professionnels

Monétique :

>Conditions Générales du contrat d'acceptation en paiement de proximité par carte bancaire

Les cartes :

> Conditions générales cartes à usage professionnel

L'assurance :

>Conditions Générales Assur-BP Santé

* Incluant les tarifs exhaustifs des opérations et produits relatifs à la gestion d'un compte de dépôt.

(1)(2)(3)(4) Les conditions ne figurant pas sur ce document peuvent être consultées dans nos agences.

La consultation des tarifs et des guides nécessite de disposer du logiciel Adobe Reader.Si ce n'est pas le cas, cliquez sur l'image pour télécharger le logiciel.

Partager :

Partager par e-mail

Envoyer cette page par e-mail

Envoyer à :

Séparer les adresses e-mail par des points virgules

De la part de :

acces directs

Nos partenaires

Contacter un conseiller

05 49 08 50 50

(appel non surtaxé)

Trouver une agence

Numéros utiles